La vente de fichiers MP3 usagés, une pratique controversée aux États-Unis

Plus jeune, j’avais l’habitude de fréquenter les commerces de prêteurs sur gages pour me trouver des CD de musique à bas prix. D’ailleurs, une bonne partie de ma collection provient des « pawn shops », ou de boutiques de livers et musique usagés. La loi, bien évidemment, permet ce genre de transaction notant que lors de l’achat initial, l’acheteur achète aussi le droit de donner ou vendre à sa guise l’item. Le marché des jeux vidéos usagés en est un bon exemple.

Mais qu’en est-il de la musique sous format électronique ? Après tout, si je peux revendre des vieux CD que je n’écoute plus, pourquoi ne pourrais-je pas le faire avec de la musique que j’ai acheté dans un format numérique ? C’est la proposition que fait le site ReDigi. Sur ce site, on peut vendre ou acheter des fichiers MP3 de seconde main, donc pas du commerçant original, mais de quelqu’un qui ne les veut plus.

Bien entendu, pour que cela fonctionne et soit légal, le vendeur doit détruire sa propre copie des fichiers qu’il vend, sans quoi il ne s’agit pas d’un transfert, mais d’une duplication, ce qui est illégal.

Les géants de l’industrie musicale se sont évidemment opposés à cette pratique, leur privant de revenus (selon eux.) Selon eux, le droit d’auteur empêche toute copie ou transfert ; un achat par un individu serait perpétuel, non-transférable. Ils ont alors intentés une poursuite, et demandé au tribunal une injonction stoppant immédiatement les opérations du site. Cette demande fut refusée, le juge expliquant que les lois protégeant la revente (« First Sale Doctrine ») semblent s’appliquer aussi dans ce cas et que, conséquemment, l’injonction ne paraît pas justifiée.

Qu’en sera-il au terme de ces poursuites ? Est-ce qu’il sera légal, tel que validé par la cour, de revendre tout type de média usagé, qu’il soit sur support physique ou non ? Personnellement, je pense que c’est tout à fait logique et légitime d’être capable de revendre quelque chose de numérique, le piège consiste plutôt à démontrer que l’original n’existe plus après la vente…