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Le CRTC approuve: augmentation des prix, baisse de service

Le 25 janvier dernier, le CRTC a rendu sa décision relative à la demande de Bell de procéder à la « facturation à l’usage » (Usage Based Billing), pour non seulement tout ses clients d’internet Bell, mais pour tout les fournisseurs indépendants qui ont, du CRTC, obtenu le droit de concurrencer Bell en utilisant une partie de son infrastructure appelée « Last Mile ».

Qu’est-ce que ça représente?

En gros, cela consiste en l’application d’une limite universelle, et d’une tarification pour la consommation excédentaire.

  • Limite: 60 Go par mois (25 Go en Ontario)
  • Chaque Go additionnel facturé à 2,35$ jusqu’à 300 Go.
  • Chaque Go au-delà de 300 est facturé à 0,95$.

Dans mon cas, avec mon fournisseur Teksavvy, cela représente une augmentation de 1128% si j’utilise exactement ce que j’avais le droit d’utiliser avant. En effet, mon forfait de Teksavvy DSL était de 32$ par mois pour 200 Go. Maintenant, avec les nouvelles règles de Bell, le forfait de 32$ donne 60 Go au maximum. Si je me rend jusqu’à 200 Go en consommation totale, donc 140 Go excédentaire à 2,35$ par Go, cela me coûte la modique somme de 361$ au total, par mois!

Mais que dire de la situation réelle?

Avec ma ligne téléphonique en IP (FreePhoneLine), ma consommation modérée de contenu télévisuel sur le web (YouTube, Tou.tv, Comedy Central, etc) ainsi que toute la consommation typique de mes ordinateurs (mises à jours, antivirus, nagivation web, emails, etc), ma consommation typique des 3 derniers mois est située entre 85 Go et 110 Go par mois. Donc, pour le dernier mois à 110 Go de consommation, il m’en coûterait 32$ + (50 x 2,35) = 149,50$ Une aubaine! Mon cas personnel représente donc une augmentation de 467%.

Que feront les fournisseurs indépendants?

Depuis l’automne 2010, moment où Bell a déposée sa demande, les fournisseurs indépendants se sont unis et ont travaillés fort à se battre contre ces nouvelles mesures qui leur sont entièrement défavorable au profit de Bell, et à l’encontre du développement des nouvelles technologies au Canada.

Pour le moment, mon fournisseur a mis en place une stratégie novatrice: l’assurance-internet. Pour 10$ par mois, j’achètes pour mon compte une police d’assurance qui couvre mes « dommages » dans le cas où je dépasserais « accidentellement » ma limite mensuelle. Leur pari est le suivant: la somme de toutes les assurances payées par leurs clients, en un mois, suffira à payer les pénalités réelles (à 2,35$ le Giga-octet) payées à Bell. Pas bête, sauf que le succès est lié directement à la peur d’utiliser sa connexion, afin de garder le plus bas possible la consommation de chaque client. Autrement, si chacun de nous consomme jusqu’à la limite de l’assurance, le fournisseur ne pourra pas payer à Bell tout ces frais. (Notez que c’est ce que j’ai compris du fonctionnement de l’assurance. Si vous avez des détails à ce sujet, SVP m’en faire part.)

Utilisateur-payeur, un principe à rejeter?

Normalement, dans la plupart des cas, je suis d’accord avec le principe d’utilisateur-payeur. Si je consomme beaucoup d’électricité, il m’en coûte plus cher que la personne qui économise, et dont ses besoins sont moindres. Pourquoi ce principe ne devrait pas s’appliquer à internet?

Parce que, d’abord, la bande passante a un coût artificiellement élevé. Dans le cas de l’électricité, l’augmentation de la consommation entraîne directement une augmentation des coûts de production. Il faut plus de centrales, plus d’équipements, plus de gestion. La bande passante coûte, selon l’association qui représente les fournisseurs indépendants, un coût quasi-nul lorsque comparé aux revenus des clients. Autrement dit, pour un forfait internet mensuel d’environ 30$, la bande passante représente à peine quelques dollars. L’augmentation de la consommation n’entraînerait donc pas directement d’augmentation des coûts d’infrastructure.

De plus, la deuxième raison qui me motive à être contre cette méthode de tarification, est qu’Internet est un moteur d’innovation et d’évolution de société. La planète change à une vitesse extrême, et si les Canadiens veulent « rester dans la partie », ils doivent se donner les outils pour suivre le reste du monde. La France a des années d’avance sur nous en services de téléphone/internet/télé. Vous connaissez la Freebox? Eux l’ont depuis des années, pour un prix quasi-nul, alors que nous on patauge encore à des vitesses d’il y a 10 ans.

Protestez!

Il n’est pas trop tard pour se faire entendre. Allez signer la pétition sur le site: et faites-vous entendre.

À propos de Laurent

Laurent est un passionné de technologie et de gadgets. Il est à l'affut de tout ce qui se passe dans le domaine.

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24 commentaires

  1. Est-ce que cela affecte Vidéotron ?

  2. Excellent article, J’ai déjà signé la pétition. Et non, ca ne touche que les tierces parties qui ‘louent, de la bande passante au forunisseurs principaux… du moins, c’est ce que je comprend.

    J’aime beaucoup le nouveau look du blog BTW.

    Phil

  3. @Khoi, En gros, la règle a été demandée part Bell, mais elle est « disponible » à tout fournisseur. Donc si Vidéotron le désire, elle peut faire exactement la même chose. Pour le moment, aucune information n’a fait surface pour indiquer que Vidéotron pourrait se prémunir de cette règle. Il faut savoir que depuis que le CRTC a forcé Vidéotron à partager son réseau avec les tiers pour offrir la compétition sur le câble (Oricom, Teksavvy, etc), elle a imposée des limites très strictes à ces tiers.

    Je pense que c’est une différence technique au niveau de la structure du réseau qui fait que Vidéotron a toujours pu garder le contrôle sur la bande passante utilisée par les tiers, alors que pour Bell, ce ne fut pas le cas.

    Il faut aussi savoir qu’il y a une autre solution possible. Les fournisseurs peuvent, de leur plein gré à et leur frais, se rendre dans tout les quartiers et villes et villages pour y installer des équipements de distribution (DSLAM). Avec ces équipements, ils sont capable de contourner entièrement le réseau de Bell, et ainsi offrir ce qu’elles veulent. Certains fournisseurs ont commencés à faire ce genre d’installation dans des milieux concentrés, mais c’est très coûteux, on risque pas de voir ça pour tout Montréal.

  4. Dans mon cas, mon fournisseur m’offre illimité de BW. Est-ce que ça va être un problème en vigueur aussi ou j’en suis protégé?

    [Avec Radioactif]

  5. @Gilberto, selon la décision du CRTC, tout les fournisseurs qui passent par Bell pour la distribution du dernier segment sont affectés. Donc, puisque RadioActif indique qu’il est disponible partout au Québec, on présume qu’il n’a pas ses propres équipements (DSLAM), et, conséquement, sera affecté aussi pour la tarification de Bell. Je suggère contacter leur service à la clientèle le plus tôt possible pour connaître leur position et les changements à venir.

    Dans le cas de mon fournisseur Teksavvy, la mise en place de la tarification est prévue pour le 1er mars, car au Québec, la loi impose un délai de 30 jours pour tout changement de tarification d’un forfait récurrent. Ils se sont donc dépêchés de changer tout leurs prix entre le 25 janvier et le 31, afin d’avoir un mois de délai pour une mise en place le 1er mars.

  6. Les grosses compagnies de télecommunications ne font qu’empirer les choses avec leur monopole de marché. Ils essaient d’étouffer les petits fournisseurs jusqu’à ce qu’il n’y a plus de compétition. Ils prétendent que leur réseau est devenu saturé à cause des grands consommateurs de la bande passante alors que ce n’est pas vrai. Ce qui est derrière tout ça c’est surtout l’arrivée en masse du streaming et de la TV sur demande à l’instar de Netflix. Bell et co. misent beaucoup sur leur offres télé ces derniers mois, et donc pour faire face au danger netflix ils ont pensé à appliquer l’ubb. comme ça on doit plutôt réfléchir et penser au coûts avant de télécharger ou visionner nos programmes sur le net. Bravo notre gouvernement qui est censé protéger le consommateur! Bravo le CRTC!

  7. C’est horrible en effet, par contre ça n’implique que l’utilisation du réseau de Bell… ils ont bien le droit de mettre les limitent qu’ils veulent sur leur réseau, ça leur appartient. Après si les fournisseurs indépendants sont sur ce même réseau… c’est leur problème, ce n’est pas la population qui décide sous quel terme un contrat ce fait, en temps normal aucune autorité publique n’aurait du être impliqué dans cette décision et il n’y aurait eu aucun problème(mais c’est c’est en rapport à la télécommunication..)
    Par contre le fait qu’il n’y ai rien qui protège les indépendants contre ces changements de termes, c’est effrayant en effet. J’aurai cru qu’il y aurai un contrat qui empêcherai un tel changement de terme et qui aurait été couvert plusieurs années.

    Il y a une chose de bonne par contre, ça va peut être leur faire comprendre qu’il faut un peu plus de concurrence dans ce milieu… la concurrence était artificielle là, ils étaient tous sur le même réseau… c’est ce réseau qui contrôle donc.
    Oui c’est très dispendieux tout faire ça mais rien empêche de le faire a petite échelle, commencer par le faire sur un quartier et augmenté petit à petit, en revendre des parties à d’autre petit fournisseur comme le fessais Bell mais avec de meilleur terme.

    En passant, ne compare pas le Québec à la France, disons qu’il y a légèrement moins de population par km et bien moins de concurrence que ici…

  8. WOW! Nous voila encore ici, les Canadiens!

    Notre Gouvernement nous dénie qu’ils taxent le pétrole, puis par la suite, nous sommes dits que le pétrole est réellement taxé à presque 35% (Ontario). Hummm!

    Notre même Gouvernement approuve la dérèglementation des services de télécommunications, qui a permis à plusieurs compagnies de faire compétition à Bell pour réduire le monopole et leurs prix élevés, puis, qu’arrive t-il maintenant, Bell fait la babouine à la CRTC puisqu’ils ont perdues un gros pourcentages de leurs clients et revenu! La CRTC se pli à leur demande puis applique cette nouvelle loi qui redonne le pouvoir à Bell puis annule la dérèglementation!

    Qui a le pouvoir ici, le Gouvernement, la CRTC, ou BELL?

    En ce qui est l’utilisation du réseau de Bell, un réseau est déjà en place puis tous les fournisseurs devraient l’utiliser. Chaque fournisseur devrait payer un frai d’utilisation de réseau puis c’est tout. Bell ne devrait pas avoir les droits de vérifier l’utilisation et ajuster les vitesses comme ils le veulent par la suite!

    C’est est tout simplement du « bullying » et de la BS de la part de BELL!

  9. J’espère que l’on regardera au delà de cette seule décision du CRTC… En effet, il faudra vraiment s’intéresser à ce que fait le CRTC aujourd’hui et son rôle dans les quotas et le sprix du marché notamment.

    Il me semble inévitable de revoir les objectifs et les missions du CRTC car il ne joue pas le rôle de régulateur tel qu’il doit le jouer. Actuellement, il est centré sur les opérateurs et la protection du territoire alors qu’il doit regarder plus du côté des consommateurs et de la concurrence (une vraie concurrence pas quelquechose d’artificiel). Cela est nécessaire pour dynamiser le marché des télécoms au Canada (ce n’est pas qu’un problème du Québec).

    Le CRTC être réformé et se rééquilibrer pour être un vrai régulateur dans le secteur. Il doit permettre au Canada d’innover et d’être en phase avec son temps quant à l’utilisation des services en ligne notamment.

    Je ne vais pas comparer la France et le Canada… je n’ai pas encore tous les éléments pour le Canada. En revanche, je sais que la marge des opérateurs est (beaucoup) plus importante qu’en France. Le territoire et la répartition ont un rôle important certes mais au regard des prix et des quotas cela a été très bien contourné par les opérateurs… Il faut aller de l’avant maintenant mais les canadiens ont tellement été habitué (avec une argumentation bien ficelée) à ce prix et à ces quotas… 😉

  10. Une différence très importante est qu’en France, les opérateurs ont dès le début procédé au dégroupage des lignes, ce qui signifie qu’ils ont installés leurs propres équipements (DSLAMs) un peu partout et ont construit leur propre réseau. Donc, les fournisseurs indépendants Français ne passent pas du tout par le réseau de France Télécom, à aucun moment, pour offrir du service à leurs clients.

    Ici, le CRTC a permi cela, mais a aussi permi à location de l’usage partiel du réseau de Bell. Les fournisseurs d’ici se sont repliés vers cette option en premier. Puis, au fur et à mesure que les années ont passées, Bell a maintenu ses prix de location assez haut pour décourager les fournisseurs indépendants à investir dans leur propres équipements (DSLAMs), contrairement aux opérateurs Français qui ont rapidement déployés ces systèmes pour obtenir leur indépendance totale du propriétaire des fils de cuivres (France Télécom).

  11. @Laurent : Merci pour les précisions… je vois mieux la situation alors 😉
    Ce que tu décris pour la France est la situation actuelle mais il a fallu aussi passer par une phase où les opérateurs louaient tout ou partie du réseau de l’opérateur historique.
    C’est donc le régulateur qui a crée les conditions pour que cela se produise notamment sur la partie louée à l’opérateur historique (France Télécom) mais pas seulement. FT n’était donc pas totalement libre de fixer le prix de location de ses lignes et dans la mesure où il est toujours dominant sur le marché il est encadré dans ses offres aux particuliers pour ne pas casser la concurrence…

  12. @Benoît Les Français sont partis de loin, où les appels locaux coûtaient chers la minute, et maintenant ont des accès internet dont nous sommes jaloux!

    J’ai lu quelque part que le gouvernement aurait mis sous le contrôle des municipalités le dernier raccord téléphonique/fil de cuivre avec les maisons, mais je ne trouve pas de source à ce sujet. Est-ce vrai? Si c’est le cas, c’est un concept très intéressant.

  13. @Laurent
    C’est un travail de longue haleine clairement… C’est pour cela que je parlais de réfléchir au CRTC car je sais que cela prendra du temps pour trouver un vrai équilibre et faire en sorte que quelquechose se passe concrètement.
    Je ne voulais pas que parler de la France mais je voulais dire regardons un peu ce que font les autres pays, comment se passe la régulation, portons attention a fait que nous sommes dans une compétition mondiale.

    Et puis honnêtement, je veux bien que l’on me facture mes Gig de dépassement (je suis un très très gros consommateur) mais si on me les facturait vraiment à un coût honnête… Le problème ? La peur des opérateurs de montrer la stupidité de certaines de leurs offres (plus de vitesse, moins de quotas notamment) et les marges plus qu’importantes qu’ils font (je parle après réinvestissement).

    Ce que tu dis sur les municipalités me parle vaguement mais je n’ai rien sous la main. Si je trouve je le mets ici 😉

    PS : oui j’ai pris de mauvaises habitudes… je me suis habitué aux offres en ligne (sauvegarde, gestion des photos, vidéos, musiques, travail à distance…).

  14. La problématique que l’on voit avec la facturation « d’un gigaoctet » ressemble beaucoup, selon moi, aux compagnies de cellulaires qui facturent « par SMS ». Ça coûte rien un texto, un gros zéro avec un barre. Pourtant on facture joyeusement 15 sous le message, des forfaits de 200, 500 messages pour 10, 15 dollars par mois! Y’a pas de liens entre le prix, et le coût, et ça, ça m’agaçe beaucoup.

    Même chose pour les giga-octets. Effectivement, je serais tout à fait prêt à payer en fonction de ce que je consomme, mais il faudrait que le prix soit logique, cohérent, et raisonnable. Il en coûte moins de un sous par giga-octet aux entreprises de télécommunication. iWeb les vend à 0.4 sous, en guise d’exemple. Si mon ISP me facturait 5 sous par Giga-octet, il ferait déjà un gros profit, et je serais bien heureux de payer mon 5$ « d’usage » par mois, ajouté à un prix fixe « connexion de base » à disons 30$ par mois. Ça serait logique, ça. Mais 2$ le gig? Voyons donc!

  15. Mathieu Bastien

    Pour être un peu mieux informé je vous suggère une meilleure lecture mieux informé.

    http://opinion.financialpost.com/2011/02/02/terence-corcoran-the-25-gigabyte-internet-myth/

    Vous êtes dans le champs avec votre 2.35%/gigs… Openmedia est dans le gauche…il n’y a rien de gratuit dans la vie et c’est tout à fait naturel qu’un utilisateur paie ce qu’il consomme !!

  16. @Mathieu Bastien. Avez-vous lu mon billet jusqu’au bout? Ma position sur la « gratuité » de la bande passante n’en est pas une de revendication, mais bien de prix fixé arbitrairement par rapport au coût réel du bien. J’explique très clairement la relation entre facturer des kilowatt-heures et des giga-octets, en quoi la comparaison s’applique pas selon moi.

    Vous suggérez aux lecteurs de lire deux billets d’opinion pour être mieux informés, mais ces billets (d’opinion) n’offrent guère plus d’information. Ces derniers ont simplement une opinion divergente, et démontrent qu’avec le système de tarification actuel (avant le changement), le coût typique de l’utilisateur modeste n’est guère différent de nos voisins du sud. Vrai, mais cela ne signifie en rien que cette tarification est juste et équitable. Les prix des services cellulaires sont dans les plus chers au monde pour le Canada, mais si on se compare aux États-Unis, c’est semblable. Est-ce que ça veut dire que c’est juste et équitable? Je ne crois pas.

    Finalement, j’aimerais mentionner que la raison pour laquelle on s’oppose directement à la facturation à l’usage est que c’est la seule chose dont nous pouvons nous opposer. On ne peut pas vraiment signer une pétition et dire « Nous sommes d’accord avec la facturation à l’usage, mais nous aimerions revoir le modèle tarifaire du plan de base et des frais fixes afin de modeler le coût moyen à une juste valeur. » N’est-ce pas? Le gouvernement a pris un virage qui dépasse le seuil de tolérance des citoyens, et ceux-ci expriment leur mécontentement par une opposition.

    Peut-être que notre gouvernement va revoir cette décision en un sens plus large que simplement pour cette décision du CRTC, mais plutôt de revoir le modèle tarifaire d’internet en entier, afin de permettre à tous d’y trouver leur bénéfice. Ceci serait, sans équivoque, la meilleure avenue possible, mais je doute fort de la capacité du gouvernement canadien à y arriver…

  17. Merci à tous les participants à la discussion de ce billet, c’est très agréable de voir les opinions de chacun sur un sujet qui nous touche directement, nous les geeks!

Qu'en penses-tu ?